Comment fonctionne une copropriété ?
Vous cherchez à savoir comment fonctionne une copropriété. Vous êtes au bon endroit. Comme il s’agit d’harmoniser la cohabitation entre plusieurs propriétaires d’un seul immeuble, quelques règles régissent la copropriété. Nous vous disons tout pour vous aider à mieux comprendre son fonctionnement.
Devenir copropriétaire en achetant un appartement
Pour devenir copropriétaire, vous devez acheter un appartement au sein d’un immeuble. Ainsi, vous disposez d’une part du bien immobilier. Contrairement à l’achat d’une maison classique, vous n’êtes pas le seul propriétaire de la structure. En effet, tous ceux qui possèdent un appartement le sont également.
En devenant copropriétaire, vous recevez un exemplaire du règlement de la copropriété. Ce document comprend tous les détails régissant la copropriétaire afin d’harmoniser l’entente entre tous les ayants droit. Il vous explique notamment vos droits et vos devoirs. En cas de perte, vous pouvez demander un duplicata que vous devrez payer.
Devenir copropriétaire dans une copropriété implique de s’impliquer dans la gestion communautaire du bien. Vous devez notamment participer aux assemblées générales, payer les charges selon ses parts dans l’immeuble et participer à toutes les activités requises dans la charte de la copropriété.
Parties privatives et communes
Une copropriété est composée de parties privatives et de parties communes. Chaque copropriétaire y a donc accès selon l’investissement qu’il a fait.
La partie privative comme son nom l’indique concerne toutes les parties propres à chacun. Cela comprend toutes les parties de l’immeuble que seul le propriétaire du lot peut accéder. En d’autres termes, ce sont donc toutes les parties exclusivement réservées à un copropriétaire donné.
Quant aux parties communes, elles concernent toutes les parties dont chaque copropriétaire jouit. Ce sont par exemple les halls d’entrée, les ascenseurs, les piliers ainsi que les structures extérieures de l’immeuble. Ces parties sont réparties entre les copropriétaires selon la hauteur de leur investissement dans le bien immobilier.
Les tantièmes et les millièmes permettent notamment de répartir les parties communes entre les copropriétaires. Les millièmes consistent à diviser l’immeuble de copropriété en 1000 parts. Chacun obtient donc les tantièmes correspondant aux parts qu’ils détiennent dans l’immeuble. Plus ses tantièmes sont élevées, plus il a de responsabilités et d’avantages.
Le syndic de copropriété
Un syndic de copropriété bénévole doit être mis en place. Il s’agit d’une entité spécialisée dans la gestion de l’immeuble. Il doit donc faire le lien entre tous les copropriétaires. Il doit être neutre, juste et professionnel dans la gestion de la vie quotidienne en copropriété. Il doit par exemple être en relation avec les différents prestataires intervenants sur le bien immobilier.
Le syndic de copropriété peut être professionnel ou non. Dans le second cas, un des copropriétaires peut être désigné pour assurer ce rôle. Néanmoins, pour les grandes copropriétés, il est recommandé de faire appel aux services de professionnels. Dans tous les cas, le syndic de propriété est désigné durant l’assemblée générale.
Enfin, le syndic de copropriété est chargé d’organiser l’assemblée générale. Pour ce faire, il doit convoquer les copropriétaires au moins une fois dans l’année. Une session extraordinaire peut être organisée si besoin.